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Brevet européen · EP3808867 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3808867
Numéro de demande
EP20206630
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2017
Publié
21 avr. 2021
Délivré
13 sept. 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 29/08 (2006.01)
B22F 5/00 (2006.01)
Priorité
EP 16191046 28.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

  2. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 13 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

Parties

Titulaire

Sandvik Intellectual Property AB

811 81 Sandviken, SE

Inventeur

MÅRTENSSON, Malin

126 80 Stockholm, SE

ARVANITIDIS, Ioannis

126 80 Stockholm, SE

TURBA, Krystof

126 80 Stockholm, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.