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Brevet européen · EP3808873 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3808873
Numéro de demande
EP20196840
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2020
Publié
21 avr. 2021
Délivré
19 janv. 2022
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 24/04 (2006.01)
Priorité
US 201916657854 18.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 30 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

  3. 19 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

Parties

Titulaire

Rolls-Royce Corporation

450 South Meridian Street, Indianapolis, Indiana 46225, US

Rolls-Royce North American Technologies, Inc.

2059 S. Tibbs Avenue, Indianapolis, IN 46241, US

Inventeur

GOLD, Matthew

Carmel, IN 46033, US

LOFTUS, Peter

Greenwood, IN 46143, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.