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Brevet européen · EP3808931 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3808931
- Numéro de demande
- EP19822206
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2019
- Publié
- 21 avr. 2021
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- E06B 3/62 (2006.01)E06B 3/677 (2006.01)E06B 3/663 (2006.01)E06B 3/67 (2006.01)E06B 7/14 (2006.01)E06B 3/66 (2006.01)E06B 3/54 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018115141 18.06.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/020789 27.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/244565 26.12.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
MINAAI, Tetsuo
Tokyo 108-6321, JP
NAKAZAWA, Tatsuhiro
Tokyo 108-6321, JP
KOYO, Hirotaka
Tokyo 108-6321, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.