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Brevet européen · EP3808990 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3808990
- Numéro de demande
- EP20202135
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2020
- Publié
- 21 avr. 2021
- Délivré
- 11 oct. 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 29/16 (2006.01)F04D 29/64 (2006.01)F01P 11/10 (2006.01)F01P 5/06 (2006.01)F04D 29/52 (2006.01)F04D 29/66 (2006.01)
- Priorité
- GB 201915123 18.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 11 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
Parties
Inventeur
Pavey, Stephen
Uttoxeter, Staffordshire ST14 5JP, GB
Parry-Jones, Ian
Uttoxeter, Staffordshire ST14 5JP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.