DOSIERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3809101 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3809101
- Numéro de demande
- EP20195122
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2020
- Publié
- 21 avr. 2021
- Délivré
- 2 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 7 sept. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G01F 13/00 (2006.01)B65G 65/46 (2006.01)F16H 3/34 (2006.01)F16H 15/48 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019126423 01.10.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 3 avr. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Schenck Process Europe GmbH, Pallaswiesenstraße 100, 64293 Darmstadt, Allemagne → Qlar Europe GmbH, Pallaswiesenstrasse 100, 64293 Darmstadt, Allemagne
Publié dans Swissreg le 03.04.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 13 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
- 2 déc. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.12.2022
2 entrées antérieures
- 21 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 21.11.2022
- 2 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
Parties
Inventeur
64293 Darmstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.