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Brevet européen · EP3809117 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3809117
- Numéro de demande
- EP19818976
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2019
- Publié
- 21 avr. 2021
- Délivré
- 1 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 21 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G01N 21/03 (2006.01)B01J 19/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018111903 12.06.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/020212 22.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/239827 19.12.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Taiyo Nippon Sanso Corporation, 3-26, Koyama 1-chome, Shinagawa-ku, Tokyo 142-8558, Japon → Nippon Sanso Corporation, 3-26, Koyama 1-chome, Shinagawa-ku, Tokyo 142-8558, Japon
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 10 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
- 6 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.06.2023
2 entrées antérieures
- 3 mai 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
- 1 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.03.2023
Parties
Inventeur
Tokyo 142-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.