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Brevet européen · EP3809146 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3809146
- Numéro de demande
- EP20213695
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2018
- Publié
- 21 avr. 2021
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H02J 50/80 (2016.01)H02J 50/40 (2016.01)B64U 50/34 (2023.01)G01R 29/08 (2006.01)G01R 29/10 (2006.01)B64D 47/00 (2006.01)B64C 13/20 (2006.01)H02J 50/20 (2016.01)B64F 3/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017105269 29.05.2017WO PCT/JP2018/014265 03.04.2018
- Divisionnaire de
- EP18809914
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
HOMMA, Yukihiro
TOKYO, 100-8310, JP
SATO, Maho
TOKYO, 100-8310, JP
SAWA, Manabu
TOKYO, 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.