SCHALTTAFEL UND VERTEILERSCHRANK
Brevet européen · EP3809180 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3809180
- Numéro de demande
- EP20201294
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2020
- Publié
- 21 avr. 2021
- Délivré
- 24 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 11 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- G02B 6/44 (2006.01)G02B 6/38 (2006.01)
- Priorité
- CN 201910994962 18.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 24 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
Parties
Inventeur
89312 Günzburg, DE
Shanghai, CN
Shanghai, CN
12.246-190 São José dos Campos, São Paulo, BR
86391 Stadtbergen, DE
82216 Maisach, DE
86453 Dasing Wessiszell, DE
86167 Augsburg, DE
86343 Königsbrunn, DE
Plano, TX 75025, US
89344 Aislingen, DE
Plano, TX 75025, US
86150 Augsburg, DE
86405 Meitingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.