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Brevet européen · EP3809209 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3809209
- Numéro de demande
- EP20202233
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2020
- Publié
- 21 avr. 2021
- Délivré
- 2 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 15 oct. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- G04C 3/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019190283 17.10.2019JP 2020138000 18.08.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 18 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Titulaire
Tokyo, JP
Inventeur
Chiba-shi, Chiba 261-8507, JP
Chiba-shi, Chiba 261-8507, JP
Chiba-shi, Chiba 261-8507, JP
Chiba-shi, Chiba 261-8507, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.