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Brevet européen · EP3809265 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3809265
Numéro de demande
EP20206015
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2013
Publié
21 avr. 2021
Délivré
4 mai 2022
Fin de la protection au plus tard
31 janv. 2033
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G06F 9/50 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 15 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 12 mai 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 12.05.2022

  7. 4 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

Parties

Titulaire

Amadeus S.A.S.

485 Route du Pin Montard Sophia Antipolis, 06410 Biot, FR

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

ORTON, David

AMERSHAM BUCKS, HP6 6BQ, GB

DERSY, Julien

GUILDFORD, GU3 1AQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.