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Brevet européen · EP3809477 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3809477
- Numéro de demande
- EP20164647
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2020
- Publié
- 21 avr. 2021
- Délivré
- 12 mars 2025
- Radié
- 24 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H10N 50/01 (2023.01)H10N 50/10 (2023.01)
- Priorité
- CN 201910982171 16.10.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 12 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
Parties
Inventeur
CHEN, Yu-Chun
820 Kaohsiung City, TW
FENG, Ya-Sheng
735 Tainan City, TW
CHIU, Chiu-Jung
701 Tainan City, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.