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Brevet européen · EP3809477 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3809477
Numéro de demande
EP20164647
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2020
Publié
21 avr. 2021
Délivré
12 mars 2025
Radié
24 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H10N 50/01 (2023.01)
H10N 50/10 (2023.01)
Priorité
CN 201910982171 16.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

  2. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  3. 12 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

Parties

Inventeur

CHEN, Yu-Chun

820 Kaohsiung City, TW

FENG, Ya-Sheng

735 Tainan City, TW

CHIU, Chiu-Jung

701 Tainan City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.