ANTRIEB FÜR EIN BOOT MIT ELEKTROMOTOR

Brevet européen · EP3809565 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3809565
Numéro de demande
EP20202402
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2020
Publié
21 avr. 2021
Délivré
27 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
15 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H02K 5/20 (2006.01)
H02K 9/19 (2006.01)
B63H 21/17 (2006.01)
B63H 5/125 (2006.01)
B63J 2/00 (2006.01)
H02K 5/15 (2006.01)
H02K 11/30 (2016.01)
Priorité
DE 102019128105 17.10.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  3. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 28 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 28.03.2024

  5. 27 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

Parties

Titulaire

Torqeedo GmbH

Claude-Dornier-Strasse 1 Gebäude 901, 82234 Wessling, DE

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Despineux, Frank

82234 Weßling, DE

Biebach, Jens

82327 Tutzing, DE

Flores, Philip

82140 Olching, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.