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Brevet européen · EP3809692 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3809692
Numéro de demande
EP20202301
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2020
Publié
21 avr. 2021
Délivré
4 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
15 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
H04N 23/67 (2023.01)
Priorité
JP 2019190365 17.10.2019
JP 2019195350 28.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 14 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

  5. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  6. 27 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 27.10.2023

  7. 4 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2023

Parties

Titulaire

DENSO WAVE INCORPORATED

1, Aza Yoshiike, Oaza Kusagi, Agui-cho,, Chita-gun, Aichi-pref. 470-2297, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

MITANI, Yusuke

Chita-gun, Aichi-pref. 470-2297, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.