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Brevet européen · EP3809703 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3809703
Numéro de demande
EP20205284
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2009
Publié
21 avr. 2021
Délivré
13 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
17 juin 2029
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H04N 19/46 (2014.01)
H04N 19/51 (2014.01)
H04N 19/513 (2014.01)
H04N 19/463 (2014.01)
H04N 19/91 (2014.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 24 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

  4. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  5. 28 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 28.11.2023

  6. 13 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Toshiba

1-1, Shibaura 1-chome, Minato-ku Tokyo 105-0023, JP

Mandataire

Servopatent GmbH

Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

CHUJOH, Takeshi

Tokyo, 105-0023, JP

WATANABE, Takashi

Tokyo, 105-0023, JP

TANIZAWA, Akiyuki

Tokyo, 105-0023, JP

ASAKA, Saori

Tokyo, 105-0023, JP

WADA, Naofumi

Tokyo, 105-0023, JP

YASUDA, Goki

Tokyo, 105-0023, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.