LEITERPLATTE

Brevet européen · EP3809806 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3809806
Numéro de demande
EP20198438
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2020
Publié
21 avr. 2021
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
24 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H05K 1/02 (2006.01)
H05K 1/11 (2006.01)
Priorité
JP 2019191343 18.10.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

Ricoh Company, Ltd.

3-6 Nakamagome 1-chome, Ohta-ku, Tokyo 143-8555, JP

Inventeur

MATSUMURA, Kyohei

Tokyo 143-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.