VORRICHTUNG EINES INTELLIGENTEN SENSORSYSTEMS

Brevet européen · EP3809808 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3809808
Numéro de demande
EP19821766
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2019
Publié
21 avr. 2021
Délivré
30 août 2023
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 7/14 (2006.01)
H05K 5/02 (2006.01)
B60R 11/04 (2006.01)
G01S 13/86 (2006.01)
G01S 13/89 (2006.01)
G01S 13/931 (2020.01)
G01S 17/89 (2020.01)
G01S 17/931 (2020.01)
Priorité
CN 201820961341 U 21.06.2018
Demande PCT
PCT/CN2019/091206 14.06.2019
Publication PCT
WO2019/242566 26.12.2019
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 10 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

  3. 30 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

Parties

Inventeur

ZHANG, Tengbo

Beijing 100094, CN

SHI, Liangliang

Beijing 100094, CN

HUANG, Weiyuan

Beijing 100094, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.