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Brevet européen · EP3809821 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3809821
Numéro de demande
EP19736774
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2019
Publié
28 avr. 2021
Délivré
20 juil. 2022
Fin de la protection au plus tard
22 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A01G 9/14 (2006.01)
A01G 9/24 (2006.01)
Priorité
GB 201810046 19.06.2018
Demande PCT
PCT/GB2019/051414 23.05.2019
Publication PCT
WO2019/243769 26.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  3. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  4. 31 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

  5. 17 oct. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 17.10.2022

  6. 20 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2022

Parties

Titulaire

Haygrove Limited

Redbank, Ledbury, Hereford and Worcester HR8 2JL, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

DAVISON, Angus

Ledbury, Hereford and Worcester HR8 2JL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.