CHIRURGISCHE INSTRUMENTE

Brevet européen · EP3809992 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3809992
Numéro de demande
EP19736614
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juin 2019
Publié
28 avr. 2021
Délivré
23 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61B 17/3211 (2006.01)
Priorité
GB 201810403 25.06.2018
GB 201903277 11.03.2019
Demande PCT
PCT/EP2019/066899 25.06.2019
Publication PCT
WO2020/002365 02.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 4 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

  3. 21 juil. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 21.07.2025

  4. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  5. 23 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

Parties

Titulaire

AT Ortho Limited

2 Oakfield Road, Clifton, Bristol BS8 2AL, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

ATKINS, Roger Michael

Bristol BS48 9BP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.