VERZÖGERUNG EINER VORZEITIGEN GEBURT

Brevet européen · EP3809994 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3809994
Numéro de demande
EP19822823
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2019
Publié
28 avr. 2021
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61B 17/42 (2006.01)
A61B 7/00 (2006.01)
A61B 17/12 (2006.01)
A61F 6/14 (2006.01)
Priorité
US 201862687841 P 21.06.2018
US 201962846831 P 13.05.2019
Demande PCT
PCT/IL2019/050696 20.06.2019
Publication PCT
WO2019/244159 26.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Inventeur

SHASHAR, David

6081123 Shoham, IL

HARARI, Shahar

6941154 Tel-Aviv, IL

LILACH, Nir

3658200 Kfar Yehoshua, IL

ELIACHAR, Eliahu

3437113 Haifa, IL

AGOU, Assaf

3464122 Haifa, IL

TROMER, Dotan

2518000 Doar-Na Oshrat, IL

HAZAN, Yosef

3543950 Haifa, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.