ZAHNBEHANDLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3810029 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3810029
Numéro de demande
EP19719615
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2019
Publié
28 avr. 2021
Délivré
29 juin 2022
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 17/02 (2006.01)
A61C 17/22 (2006.01)
A46B 11/00 (2006.01)
A61C 17/34 (2006.01)
Priorité
GB 201810144 20.06.2018
Demande PCT
PCT/GB2019/051124 23.04.2019
Publication PCT
WO2019/243761 26.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 10 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  3. 29 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

Parties

Inventeur

FORD, Matthew

Malmesbury Wiltshire SN16 0RP, GB

DAVIES, Peter

Malmesbury Wiltshire SN16 0RP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.