KUPPLUNGSVORRICHTUNG FÜR PROTHESE
Brevet européen · EP3810040 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3810040
- Numéro de demande
- EP19823091
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2019
- Publié
- 28 avr. 2021
- Délivré
- 12 oct. 2022
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/60 (2006.01)A61F 2/78 (2006.01)A61F 2/50 (2006.01)A61F 2/68 (2006.01)A61F 2/76 (2006.01)A61F 2/70 (2006.01)
- Priorité
- SE 1830198 19.06.2018
- Demande PCT
- PCT/SE2019/000008 17.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/245419 26.12.2019
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 23 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
- 12 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
Parties
Inventeur
ADELHOLT, Martin
635 31 Kvicksund, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.