GEWICHTSLOSES TRAKTIONSSYSTEM

Brevet européen · EP3810046 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3810046
Numéro de demande
EP19734605
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2019
Publié
28 avr. 2021
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61F 5/04 (2006.01)
A61G 13/00 (2006.01)
A63B 21/00 (2006.01)
A63B 21/02 (2006.01)
Priorité
US 201862684764 P 14.06.2018
Demande PCT
PCT/US2019/036766 12.06.2019
Publication PCT
WO2019/241387 19.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Titulaire

Smith & Nephew Inc.

Smith&Nephew, Inc.

1450 Brooks Road, Memphis, Tennessee 38116, US

Smith & Nephew Orthopaedics AG

Theilerstrasse 1A, 6300 Zug

Smith & Nephew Asia Pacific Pte. Limited

29, Media Circle 06-05, ALICE@Mediapolis, Singapore 138565, SG

Inventeur

ZAHYNACZ, Daniel

Memphis, Tennessee 38116, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.