KASSETTE FÜR EIN DURCHFLUSSREGELGERÄT
Brevet européen · EP3810223 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3810223
- Numéro de demande
- EP19709323
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2019
- Publié
- 28 avr. 2021
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/142 (2006.01)A61M 39/22 (2006.01)A61J 15/00 (2006.01)A61M 5/168 (2006.01)
- Priorité
- US 201862688872 P 22.06.2018US 201916280883 20.02.2019
- Demande PCT
- PCT/US2019/018983 21.02.2019
- Publication PCT
- WO2019/245609 26.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Inventeur
BIERMANN, Wayne
St. Charles, Missouri 63304, US
SCHNETTGOECKE, Daniel
O'Fallon, Missouri 63366, US
BREITWEISER, Kenneth M.
Brighton, Illinois 62012, US
TRELFORD, Paul
St. Louis, Missouri 63129, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.