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Brevet européen · EP3810229 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3810229
- Numéro de demande
- EP19822931
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2019
- Publié
- 28 avr. 2021
- Délivré
- 28 août 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/24 (2006.01)A61M 5/34 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)A61M 5/50 (2006.01)
- Priorité
- US 201862688572 P 22.06.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/036028 07.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/245757 26.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Inventeur
EGAN, Pearse
Dublin, IE
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