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Brevet européen · EP3810426 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3810426
- Numéro de demande
- EP19732061
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2019
- Publié
- 28 avr. 2021
- Délivré
- 26 oct. 2022
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 2/165 (2006.01)B41J 3/36 (2006.01)
- Priorité
- EP 18179487 25.06.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/066829 25.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/002328 02.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 6 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
- 26 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
Parties
Inventeur
VÖLKL, Franz
4600 Wels, AT
BRETON, Alex
870 52 Nyland, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.