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Brevet européen · EP3810501 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3810501
Numéro de demande
EP19733897
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2019
Publié
28 avr. 2021
Délivré
1 déc. 2021
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63B 35/54 (2006.01)
B63B 27/14 (2006.01)
G05D 1/00 (2006.01)
G01S 13/86 (2006.01)
G01S 13/93 (2020.01)
G05B 19/4061 (2006.01)
G06K 9/00 (2006.01)
Priorité
SE 1850772 21.06.2018
Demande PCT
PCT/SE2019/050588 19.06.2019
Publication PCT
WO2019/245440 26.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 12 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  3. 1 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

Parties

Inventeur

TÖRNBLOM, John

411 22 Göteborg, SE

GÖTVALL, David

433 32 Partille, SE

BEHR, Andreas

705 94 Örebro, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.