CYCLISCHE OXYETHERVERBINDUNGEN ALS RIECHSTOFFE

Brevet européen · EP3810567 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3810567
Numéro de demande
EP19794570
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2019
Publié
28 avr. 2021
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
28 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C07C 47/277 (2006.01)
A61K 8/33 (2006.01)
C07C 47/198 (2006.01)
C11B 9/00 (2006.01)
Priorité
EP 18203428 30.10.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/079538 29.10.2019
Publication PCT
WO2020/089232 07.05.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

Firmenich SA

7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

Inventeur

MORETTI, Robert

1242 Satigny

KÜHNE, Jérôme

1242 Satigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.