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Brevet européen · EP3810733 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3810733
- Numéro de demande
- EP19759043
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2019
- Publié
- 28 avr. 2021
- Délivré
- 22 mai 2024
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10M 133/56 (2006.01)C10M 169/04 (2006.01)C10N 20/02 (2006.01)C10N 30/04 (2006.01)C10N 30/00 (2006.01)C10N 40/25 (2006.01)C10N 60/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201862688567 P 22.06.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/055078 18.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/244020 26.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 31 juil. 2024
Titulaire
- Titulaire
- Chevron Oronite Company LLC, 6001 Bollinger Canyon Road, San Ramon, CA 94583, Etats-Unis d'Amérique → Chevron Oronite Company LLC, 5001 Executive Parkway, San Ramon, CA 94583, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
- 22 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
Parties
Inventeur
BOFFA, Alexander
San Ramon, California 94583, US
CHOMMELOUX, Claire
San Ramon, California 94583, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.