CÂBLE MULTI-TORONS À DEUX COUCHES À PÉNÉTRABILITÉ AMÉLIORÉE
Brevet européen · EP3810847 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3810847
- Numéro de demande
- EP19745669
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2019
- Publié
- 28 avr. 2021
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- D07B 1/06 (2006.01)B60C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1855455 20.06.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/051308 04.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/243687 26.12.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Inventeur
CHEVALLEY, Marianna
63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 9, FR
LAURENT, Stéphane
63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 9, FR
CLEMENT, Emmanuel
63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 9, FR
GIANETTI, Alexandre
63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 9, FR
PINAUT, Rémi
63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 9, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.