CÂBLE MULTI-TORONS À DEUX COUCHES À PÉNÉTRABILITÉ AMÉLIORÉE
Brevet européen · EP3810848 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3810848
- Numéro de demande
- EP19745670
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2019
- Publié
- 28 avr. 2021
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- D07B 1/06 (2006.01)B60C 9/20 (2006.01)
- Priorité
- FR 1855457 20.06.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/051310 04.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/243688 26.12.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
CHEVALLEY, Marianna
63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 9, FR
LAURENT, Stéphane
63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 9, FR
CLEMENT, Emmanuel
63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 9, FR
GIANETTI, Alexandre
63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 9, FR
PINAUT, Rémi
63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 9, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.