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Brevet européen · EP3810859 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3810859
Numéro de demande
EP19734152
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2019
Publié
28 avr. 2021
Délivré
24 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
E02F 3/36 (2006.01)
Priorité
GB 201810408 25.06.2018
Demande PCT
PCT/GB2019/051746 21.06.2019
Publication PCT
WO2020/002882 02.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Inventeur

MILLER, Keith

Cramlington, Northumberland NE23 8AD, GB

MILLER, Gary

Cramlington, Northumberland NE23 8AD, GB

URWIN, Gavin

Cramlington, Northumberland NE23 8AD, GB

BRADLEY, Chris

Cramlington, Northumberland NE23 8AD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.