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Brevet européen · EP3810868 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3810868
- Numéro de demande
- EP20702401
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2020
- Publié
- 28 avr. 2021
- Délivré
- 1 juin 2022
- Radié
- 24 août 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04F 15/02 (2006.01)E04F 15/18 (2006.01)E04F 15/10 (2006.01)E04F 13/076 (2006.01)E04F 13/077 (2006.01)E04F 13/08 (2006.01)E04F 13/16 (2006.01)E04F 13/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019000561 28.01.2019DE 102019110650 25.04.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/051913 27.01.2020
- Publication PCT
- WO2020/156997 06.08.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 12 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.04.2023
- 1 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
Parties
Inventeur
PETERSEN, Frank
48653 Coesfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.