FERTIGTEILBEHÄLTER

Brevet européen · EP3810870 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3810870
Numéro de demande
EP19726589
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2019
Publié
28 avr. 2021
Délivré
20 juil. 2022
Fin de la protection au plus tard
14 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
E04H 7/18 (2006.01)
B65D 88/08 (2006.01)
B65D 90/08 (2006.01)
E04H 7/28 (2006.01)
E04H 7/20 (2006.01)
Priorité
DE 102018111929 17.05.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/062482 15.05.2019
Publication PCT
WO2019/219746 21.11.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 1 mai 2025

    Transféré

    Titulaire
    Drössler GmbH Umwelttechnik, Marienhütte 6, 57080 Siegen, Allemagne → FUCHS Fertigteilwerke Siegen GmbH, Marienhütte 6, 57080 Siegen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 26 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.11.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 31 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

  6. 16 sept. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.09.2022

  7. 20 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2022

Parties

Inventeur

FELDMANN, Harald

57489 Drolshagen, DE

BLEUEL, Frank

57234 Wilnsdorf, DE

STAHL, Michael

57462 Olpe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.