TURBINENSTEUERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3810913 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3810913
- Numéro de demande
- EP19800872
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2019
- Publié
- 28 avr. 2021
- Délivré
- 28 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F01D 21/02 (2006.01)F16H 59/36 (2006.01)G01P 3/44 (2006.01)G01P 3/48 (2006.01)F01D 17/14 (2006.01)F01D 17/26 (2006.01)F02C 7/232 (2006.01)F02C 9/26 (2006.01)F02C 9/28 (2006.01)F02C 9/52 (2006.01)F02C 9/54 (2006.01)
- Priorité
- US 201862669042 P 09.05.2018US 201862669048 P 09.05.2018US 201862669057 P 09.05.2018US 201862669063 P 09.05.2018US 201862669070 P 09.05.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/031445 09.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/217632 14.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 11 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABB Schweiz AG, (CH-IP), Bruggerstrasse 66, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 11.04.2024
- 28 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
Parties
Inventeur
Pittsburgh, Pennsylvania 15220, US
Export, Pennsylvania 15632, US
Pittsburgh, Pennsylvania 15235, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.