SELBSTFURCHENDE SCHRAUBE
Brevet européen · EP3810942 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3810942
- Numéro de demande
- EP19737669
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2019
- Publié
- 28 avr. 2021
- Délivré
- 5 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F16B 25/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018114983 21.06.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/066533 21.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/243608 26.12.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 10 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.04.2026
- 10 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Monbijoustrasse 68, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 10.04.2026
- 17 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 17 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 17.02.2025
- 5 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.02.2025
Parties
Inventeur
35236 Breidenbach, DE
57334 Bad Laasphe, DE
57334 Bad Laasphe, DE
57319 Bad Berleburg, DE
57319 Bad Berleburg, DE
57319 Bad Berleburg, DE
35112 Fronhausen, DE
57334 Bad Laasphe, DE
35216 Biedenkopf, DE
57334 Bad Laasphe, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.