GETRIEBEBAUREIHE

Brevet européen · EP3810959 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3810959
Numéro de demande
EP19726648
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2019
Publié
28 avr. 2021
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 mai 2039
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F16H 1/46 (2006.01)
F16H 57/033 (2012.01)
Priorité
DE 102018210131 21.06.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/063273 23.05.2019
Publication PCT
WO2019/242976 26.12.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

ZF Friedrichshafen AG

Löwentaler Strasse 20, 88046 Friedrichshafen, DE

ZF Wind Power Antwerpen NV

Gerard Mercatorstraat 40, 3920 Lommel, BE

Inventeur

SMOOK, Warren

3040 Huldenberg, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.