GITTERFÖRMIGER WERKSTÜCKTRÄGER

Brevet européen · EP3811015 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3811015
Numéro de demande
EP20720394
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 2020
Publié
28 avr. 2021
Délivré
18 mai 2022
Fin de la protection au plus tard
14 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F27D 5/00 (2006.01)
C21D 9/00 (2006.01)
F16B 5/06 (2006.01)
Priorité
DE 202019102247 U 18.04.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/060538 15.04.2020
Publication PCT
WO2020/212392 22.10.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 29 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

  6. 10 juin 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 10.06.2022

  7. 18 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

Parties

Titulaire

ZELL Systemtechnik GmbH

Zum Tannenesch 24, 89584 Ehingen, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

ZELL, Ingo

89584 Ehingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.