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Brevet européen · EP3811017 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3811017
- Numéro de demande
- EP19727467
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2019
- Publié
- 28 avr. 2021
- Délivré
- 11 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- F28D 21/00 (2006.01)F24D 11/02 (2006.01)E03C 1/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201810127 20.06.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/051415 23.05.2019
- Publication PCT
- WO2019/243770 26.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Inventeur
JONES, Oliver Philip
Cheltenham, Gloucestershire GL52 5EP, GB
PARKER, Charles Maxwell
Cheltenham, Gloucestershire GL52 5EP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.