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Brevet européen · EP3811018 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3811018
Numéro de demande
EP19729008
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juin 2019
Publié
28 avr. 2021
Délivré
25 janv. 2023
Fin de la protection au plus tard
10 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F28F 9/02 (2006.01)
F28D 7/16 (2006.01)
Priorité
US 201862688645 P 22.06.2018
EP 18183578 16.07.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/065097 11.06.2019
Publication PCT
WO2019/243102 26.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 6 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

  5. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  6. 25 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

Parties

Titulaire

BASF SE

Carl-Bosch-Strasse 38, 67056 Ludwigshafen am Rhein, DE

Inventeur

FIERRO, David M

Freeport, Texas 77541, US

KREUZ, James P

Smith, Arkansas 72901, US

GLIDDEN, Bryan L.

Freeport, Texas 77541, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.