PROCÉDÉ ET SYSTÈME DE MESURE DE LA CHIRALITÉ DE MOLECULES
Brevet européen · EP3811067 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3811067
- Numéro de demande
- EP19736318
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2019
- Publié
- 28 avr. 2021
- Délivré
- 11 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G01N 23/227 (2018.01)
- Priorité
- FR 1855683 25.06.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/066748 25.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/002283 02.01.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 06.08.2026
- 11 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 11.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 22 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
- 29 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.08.2022
- 26 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 26.07.2022
- 11 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
33405 Talence Cedex, FR
33800 Bordeaux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.