PROCÉDÉ ET ENSEMBLE D'INTERVENTION DANS UNE ZONE RADIOACTIVE
Brevet européen · EP3811380 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3811380
- Numéro de demande
- EP19732356
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2019
- Publié
- 28 avr. 2021
- Délivré
- 17 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G21F 3/02 (2006.01)G06F 3/01 (2006.01)G06F 1/16 (2006.01)
- Priorité
- FR 1855601 22.06.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/066405 20.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/243543 26.12.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 6 janv. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 26 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 26 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne
Publié dans Swissreg le 26.04.2024
- 17 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
26600 MERCUROL-VEAUNES, FR
69003 LYON, FR
69003 LYON, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.