POUCHZELLE UND STACK
Brevet européen · EP3811440 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3811440
- Numéro de demande
- EP19729743
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2019
- Publié
- 28 avr. 2021
- Délivré
- 28 févr. 2024
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 50/503 (2021.01)
- Priorité
- EP 18178926 21.06.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/064966 07.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/243086 26.12.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 28 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
Parties
Titulaire
Hilti Aktiengesellschaft
9494 Schaan, LI
Inventeur
STANGER, Robert
87600 Kaufbeuren, DE
ENDER, Moses
9470 Buchs
ZIEGLER, Bernd
86830 Schabmünchen, DE
HAUSER, Klaus
86830 Schwabmünchen, DE
LEPIORZ, Matthias
09112 Chemnitz, DE
SAX, Kathrin
86937 Scheuring, DE
MARTINY, Nora
82211 Herrsching-Breitbrunn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.