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Brevet européen · EP3811475 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3811475
- Numéro de demande
- EP19746037
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2019
- Publié
- 28 avr. 2021
- Délivré
- 30 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H02B 13/035 (2006.01)H02B 5/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018213934 17.08.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/069325 18.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/035254 20.02.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Inventeur
HALM, Christian
10439 Berlin, DE
KLEINSCHMIDT, Andreas
16515 Oranienburg, DE
BEUTEL, Stefan
10555 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.