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Brevet européen · EP3811500 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3811500
- Numéro de demande
- EP19734477
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2019
- Publié
- 28 avr. 2021
- Délivré
- 13 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H02K 5/20 (2006.01)H02K 7/18 (2006.01)H02K 9/06 (2006.01)H02K 5/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 201810271 22.06.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/051737 20.06.2019
- Publication PCT
- WO2019/243829 26.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
Parties
Inventeur
ROLSTON, Robert
Lincolnshire PE2 6FZ, GB
RILEY, Mark
Lincolnshire PE2 6FZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.