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Brevet européen · EP3811663 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3811663
- Numéro de demande
- EP19826134
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juin 2019
- Publié
- 28 avr. 2021
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H04W 88/10 (2009.01)H04W 28/02 (2009.01)H04W 28/08 (2023.01)
- Priorité
- US 201816017807 25.06.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/039065 25.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/005996 02.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 12 nov. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Shariati, Behrooz, 239 8th Street No. 12, San Francisco, California 94103, Etats-Unis d'Amérique → Shariati, Behrooz, 500 Westover Dr No. 35403, Sanford, NC 27330, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 12 nov. 2025
Inventeur
- Inventeur
- Shariati, Behrooz, 239 8th Street No. 12, San Francisco, California 94103, Etats-Unis d'Amérique → Shariati, Behrooz, 500 Westover Dr No. 35403, Sanford, NC 27330, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 15 oct. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Shariati, Behrooz, 238 8th Street No. 12, San Francisco, California 94103, Etats-Unis d'Amérique → Shariati, Behrooz, 239 8th Street No. 12, San Francisco, California 94103, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 15 oct. 2025
Inventeur
- Inventeur
- Shariati, Behrooz, 238 8th Street No. 12, San Francisco, California 94103, Etats-Unis d'Amérique → Shariati, Behrooz, 239 8th Street No. 12, San Francisco, California 94103, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Titulaire
Shariati, Behrooz
Sanford, NC 27330, US
Inventeur
Shariati, Behrooz
Sanford, NC 27330, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.