DAMPFERZEUGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3811730 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3811730
Numéro de demande
EP19730856
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2019
Publié
28 avr. 2021
Délivré
13 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
19 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H05B 3/42 (2006.01)
A24F 47/00 (2020.01)
A61M 15/06 (2006.01)
A61M 11/04 (2006.01)
Priorité
EP 18178688 20.06.2018
EP 18198485 03.10.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/066401 20.06.2019
Publication PCT
WO2019/243540 26.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 22 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

  4. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  5. 13 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

Parties

Titulaire

JT International SA

8, rue Kazem Radjavi, 1202 Geneva

Inventeur

YUAN, Yongbao

Gushu Town, Guangdong, CN

DICKSON, Damian

Weybridge KT13 0QU, GB

LIU, Pingkun

Gushu Town, Guangdong, CN

MORENO RODRIGUEZ, Juan José

1206 Geneva

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.