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Brevet européen · EP3811731 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3811731
Numéro de demande
EP19732743
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2019
Publié
28 avr. 2021
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
6 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
H05B 3/74 (2006.01)
F24C 1/00 (2006.01)
H05B 6/06 (2006.01)
F24C 7/08 (2006.01)
Priorité
ES 201830624 21.06.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/054751 07.06.2019
Publication PCT
WO2019/243938 26.12.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Titulaire

BSH Hausgeräte GmbH

Carl-Wery-Strasse 34, 81739 München, DE

Inventeur

GARCIA JIMENEZ, Jose Ramon

50009 Zaragoza, ES

GARCIA MARTINEZ, Jose Andres

50014 Zaragoza, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.