ERWÄRMUNG EINES RAUCHMATERIALS
Brevet européen · EP3811800 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3811800
- Numéro de demande
- EP20205071
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2012
- Publié
- 28 avr. 2021
- Délivré
- 5 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 23 août 2032
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A24F 40/57 (2020.01)A24F 40/46 (2020.01)
- Priorité
- RU 2011136869 06.09.2011GB 201207054 23.04.2012RU 2012124800 15.06.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 14 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 23 mai 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 23.05.2023
- 5 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2023
Parties
Inventeur
St Petersburg 190013, RU
St Petersburg 190013, RU
St Petersburg 190013, RU
St Petersburg 190013, RU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.