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Brevet européen · EP3811809 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3811809
Numéro de demande
EP20203416
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2020
Publié
28 avr. 2021
Délivré
30 mars 2022
Fin de la protection au plus tard
21 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A43C 11/00 (2006.01)
A43B 3/00 (2022.01)
A43B 5/00 (2022.01)
Priorité
IT 201900019749 24.10.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 3 avr. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains → Actosphère Sàrl, Avenue Général Guisan 47, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 03.04.2023

  5. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  6. 11 mai 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

  7. 30 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

Parties

Titulaire

CALZATURIFICIO S.C.A.R.P.A. S.P.A.

Calzaturificio S.C.A.R.P.A. S.p.A.

Viale Enrico Fermi, 1, 31011 Asolo (TV), IT

Mandataire

Actosphère Sàrl

Avenue Général Guisan 47, 1400 Yverdon-les-Bains

Inventeur

Mariacher, Heinrich

31011 Asolo (TV), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.