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Brevet européen · EP3811831 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3811831
Numéro de demande
EP20198052
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2020
Publié
28 avr. 2021
Délivré
18 janv. 2023
Fin de la protection au plus tard
23 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A47J 31/60 (2006.01)
Priorité
DE 102019216311 23.10.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 29 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

  5. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  6. 18 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

Parties

Titulaire

BSH Hausgeräte GmbH

Carl-Wery-Strasse 34, 81739 München, DE

Inventeur

Sollmann, Martin

83278 Traunstein, DE

Steffl, Michael

83250 Marquartstein, DE

Einsiedler, Thomas

83278 Traunstein, DE

Mies, Maximilian

83253 Rimsting, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.